Mentions Légales

MENTIONS LÉGALES

INFORMATIONS GÉNÉRALES

Nom du Site : www.optiquegratentour.fr
Adresse : 4, rue du Barry – 31150 GRATENTOUR
Tel : 05 62 10 22 64

DÉNOMINATION SOCIALE

Raison sociale : Optique Gratentour
Gérant : Jean Claude DA COSTA GOMES, opticien diplômé
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
SIRET : 79390240400011
Immatriculé auprès du RCS de TOULOUSE
Capital social : 10 000,00€

CONTENU ÉDITORIAL

Directeur de publication : Jean Claude DA COSTA GOMES, opticienne diplômée

HÉBERGEMENT DU SITE INTERNET

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

RÉALISATION DU SITE INTERNET

Lil’Ô Design
Agence de publicité et communication globale
Activité (code NAF) : 7311Z
SIRET : 533 184 016 00012

 

L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser auprès du Directeur de la publication visé plus haut.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau de l’Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable expresse et écrite.

Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l’autorisation expresse et préalable de l’exploitant du site Internet.